BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES
Édition Chronologique nº 11 du 17 mars 2016
PARTIE TEMPORAIRE
Armée de terre
Texte 21

CIRCULAIRE N° 273350/DEF/RH-AT/F/FS/LM relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre pour l'année scolaire 2016-2017.

Annexes
ANNEXE I. FILIÈRES ET OPTIONS D'ENSEIGNEMENT DANS LES CLASSES DE L'ENSEIGNEMENT
SECONDAIRE
ANNEXE II. FILIÈRES ET OPTIONS D'ENSEIGNEMENT DANS LES CLASSES PRÉPARATOIRES
AUX GRANDES ÉCOLES
ANNEXE III. COMPOSITION DU DOSSIER DE CANDIDATURE
ANNEXE IV. COMPOSITION DU DOSSIER D'ADMISSION
ANNEXE V. FICHE DE RENSEIGNEMENTS
ANNEXE VI. MODÈLE D'AUTORISATION DE SOINS EN CAS D'URGENCE
ANNEXE VII. ADRESSES UTILES

N° 273350/DEF/RH-AT/F/FS/LM | du 11 décembre 2015
Télécharger le PDF : circulaire no. 273350/DEF/RH-AT/F/FS/LM relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre pour l'année scolaire 2016-2017 du 11/12/2015

MINISTERE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE
MINISTRE DES FAMILLES, DE L’ENFANCE ET DES DROITS DES FEMMES

CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N° DSS/5B/2016/71 relative à la mise en oeuvre de la réduction générale des cotisations et contributions sociales à la charge des employeurs et de la baisse du taux de cotisations d’allocations familiales

Annexe 1 – Variation du coefficient maximal de la réduction générale des cotisations et
contributions patronales en 2016
Annexe 7 – Calcul de la réduction du taux de cotisations d’allocations familiales pour
l’année 2016

NOR AFSS1607337C | du 1^er janvier 2016
Télécharger le PDF : CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE Nº DSS/5B/2016/71 relative à la mise en œuvre de la réduction générale des cotisations et contributions sociales à la charge des employeurs et de la baisse du taux de cotisations d’allocations familiales – NOR : AFSS1607337C du 01/01/2016

MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR

Circulaire relative aux orientations pour l'année 2016 de la politique d'accueil et d'intégration des étrangers en France

NOR INTK1600412J | du 18 février 2016
Télécharger le PDF : circulaire relative aux orientations pour l'année 2016 de la politique d'accueil et d'intégration des étrangers en France – NOR : INTK1600412J du 18/02/2016

MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR

Circulaire du 25 janvier 2016 relative aux schémas régionaux d'accueil des demandeurs d'asile
P.J. : annexe générale et annexes techniques no. 1 à 3

NOR INTV1523797C | du 25 janvier 2016
Télécharger le PDF : circulaire relative aux schémas régionaux d'accueil des demandeurs d'asile – NOR : INTV1523797C du 25/01/2016