BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES
Édition Chronologique nº 11 du 17 mars 2016
PARTIE TEMPORAIRE
Armée de terre
Texte 21

CIRCULAIRE N° 273350/DEF/RH-AT/F/FS/LM relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre pour l'année scolaire 2016-2017.

Annexes
ANNEXE I. FILIÈRES ET OPTIONS D'ENSEIGNEMENT DANS LES CLASSES DE L'ENSEIGNEMENT
SECONDAIRE
ANNEXE II. FILIÈRES ET OPTIONS D'ENSEIGNEMENT DANS LES CLASSES PRÉPARATOIRES
AUX GRANDES ÉCOLES
ANNEXE III. COMPOSITION DU DOSSIER DE CANDIDATURE
ANNEXE IV. COMPOSITION DU DOSSIER D'ADMISSION
ANNEXE V. FICHE DE RENSEIGNEMENTS
ANNEXE VI. MODÈLE D'AUTORISATION DE SOINS EN CAS D'URGENCE
ANNEXE VII. ADRESSES UTILES

N° 273350/DEF/RH-AT/F/FS/LM | du 11 décembre 2015
Télécharger le PDF : circulaire no. 273350/DEF/RH-AT/F/FS/LM relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre pour l'année scolaire 2016-2017 du 11/12/2015

Ministère des finances et des comptes publics
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Circulaire interministérielle nº DSS/SD2B/2015/371 relative à la revalorisation au 1^er janvier 2016 des plafonds de ressources d’attribution de certaines prestations familiales servies en métropole

Annexe 1 : les allocations familiales, la majoration pour âge et l’allocation forfaitaire

NOR SOCD0510316C | du 18 décembre 2015
Télécharger le PDF : circulaire interministérielle nº DSS/SD2B/2015/371 relative à la revalorisation au 1^er janvier 2016 des plafonds de ressources d’attribution de certaines prestations familiales servies en métropole du 18/12/2015

MINISTÈRE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DE LA COHÉSION SOCIALE
Direction de la population et des migrations
MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR, DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE ET DES LIBERTÉS LOCALES
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques

Circulaire interministérielle DPM/DMI 3 no. 2005-253 relative aux procédures applicables aux jeunes étrangers accueillis en France dans le cadre des accords bilatéraux relatifs à des échanges de jeunes professionnels

NOR SOCD0510316C | du 27 mai 2015
Télécharger le PDF : circulaire interministérielle DPM/DMI 3 (no. 2005-253) relativeaux procédures applicables aux jeunes étrangers accueillis en France dans le cadre des accords bilatéraux relatifs à des échanges de jeunes professionnels du 27/05/2015

MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR

Circulaire relative à la mise en œuvre du programme européen de relocalisation

P. J. : annexe générale et annexes techniques de 1 à 6

NO. NOR INTV1524992 | du 9 novembre 2015
Télécharger le PDF : circulaire (no. NOR INTV1524992) relative à la mise en œuvre du programme européen de relocalisation du 09/11/2015

Le Premier Ministre

Circulaire relative à l'organisation du travail interministériel

No. 5822/SG | du 30 octobre 2015
Télécharger le PDF : circulaire (No. 5822/SG) relative à l'organisation du travail interministériel du 30/10/2015

MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION

Circulaire du 5 octobre 2015 relative aux modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et aides à la mobilité internationale du ministère de la culture et de la communication pour l'année 2015-2016

Annexe 1
Annexe 2 : critèresd'attribution
Annexe 3 : conditions de ressources et points de charge
Annexe 4 : organisation des droits à bourse et conditions de maintien
Annexe 5 : traitement des dossiers de demande de bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux
Annexe 6 : maintien de la bourse d'enseignement supérieur sur critères sociaux pendant les grandes vacances universitaires à certains étidiants
Annexe 7 : taux et cumul de la bourse d'enseignement supérieur sur critères sociaux
Annexe 8 : aide au mérite
Annexe 9 : aide à la mobilité internationale

NOR : MCCB1523087C | du 5 octobre 2015
Télécharger le PDF : circulaire NOR : MCCB1523087C relative aux modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et aides à la mobilité internationale du ministère de la culture et de la communication pour l'année 2015-2016 du 05/10/2015

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE

Circulaire du 18 septembre 2015 relative au contentieux de la nationalité

Annexe : Liste des pièces de procédure à adresser à la Chancellerie

NOR : JUSC1522457C | du 18 septembre 2015
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CIRCULAIRE

Circulaire du 24 juillet 2015 : Mise en œuvre du plan national de lutte contre le racisme et l'antisémitisme

NOR : INTK1516826J | du 24 juillet 2015
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CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE

Circulaire interministérielle du 22 juillet 2015 relative à la mise en œuvre du plan "répondre au défi des migrations : respecter les droits – faire respecter le droit"

ANNEXES  :

• Annexe 2 : Création de 4 000 places d'hébergement d'urgence de type AT-SA
• Annexe 3 : Mobilisation d'immeubles ou de fonciers à des fins d'hébergement temporaire
• Annexe 4 : Convention d'occupation précaire
• Annexe 5 : Mobilisation de logements à destination des réfugiés ou bénéficiaires d'une protection internationale et gestion de leur transfert
• Annexe 5-1 : Objectif par région de places en logements sociaux vacants
• Annexe 5-2 : Modèle pour la remontée des logements sociaux vacants par département
• Annexe 5-3 : Modèle pour la remontée à l'OFII des listes de réfugiés volontaires
• Annexe 6 : Création de 500 nouvelles places en Centres provisoires d'hébergement
• Annexe 7 : Lutte contre l'immigration irrégulière
• Annexe 8 : Contacts

NOR : INTK1517235J | du 22 juillet 2015
Télécharger le PDF : circulaire interministérielle NOR INTK1517235J relative à la mise en œuvre du plan "répondre au défi des migrations : respecter les droits – faire respecter le droit" du 22/07/2015

CIRCULAIRE
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR

Circulaire du 30 mars 2015 − Instruction relative à l'acquisition de la nationalité française

NOR : INTK1504908J
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