Arrêté du 20 février 2013 - Texte 2 - Modifiant les arrêtés du 2 juin 2010 relatifs à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et d’un diplôme étranger dans le cadre des sections Abibac, Bachibac et Esabac
19 avril 2013 - JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Texte 2 sur 89
ARRETE
Arrêté du 20 février 2013 modifiant les arrêtés du 2 juin 2010 relatifs à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et d’un diplôme étranger dans le cadre des sections Abibac, Bachibac et Esabac
NOR : MENE1304876A
Télécharger le PDF : arrêté modifiant les arrêtés du 2 juin 2010 relatifs à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et d’un diplôme étranger dans le cadre des sections Abibac, Bachibac et Esabac du 20/02/2013
ARRETE
Arrêté du 20 février 2013 modifiant les arrêtés du 2 juin 2010 relatifs à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et d’un diplôme étranger dans le cadre des sections Abibac, Bachibac et Esabac
NOR : MENE1304876A
Télécharger le PDF : arrêté modifiant les arrêtés du 2 juin 2010 relatifs à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et d’un diplôme étranger dans le cadre des sections Abibac, Bachibac et Esabac du 20/02/2013