expat L'Élan

2007

Bulletin officiel du 22 novembre 2007 - No 42

Nº 42 - 22 NOV. 2007 - Le B.O. - Page 2301 à 2336

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE ET DU MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE

TABLE DES MATIÈRES
    • ORGANISATION GÉNÉRALE
      • Commission générale de terminologie et de néologie
        (RLR : 104-7)
        Vocabulaire du droit.
        Liste du 7-9-2007. JO du 7-9-2007 (NOR : CTNX0710779K)
      • Commission générale de terminologie et de néologie
        (RLR : 104-7)
        Vocabulaire de la culture.
        Liste du 22-9-2007. JO du 22-9-2007 (NOR : CTNX0710861K)
    • ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
      • Acquisition de la nationalité française (RLR : 525-0)
        Information des élèves par les établissements scolaires.
        C. n° 2007-171 du 13-11-2007 (NOR : MENE0701784C)
      • Éducation à la santé (RLR : 505-7)
        Journée mondiale de lutte contre le Sida : 1er décembre 2007.
        C. n° 2007-172 du 15-11-2007 (NOR : MENE0701782C)
      • Certificat d’aptitude professionnelle (RLR : 545-0c)
        CAP métiers de l’enseigne et de la signalétique.
        A. du 16-10-2007. JO du 7-11-2007 (NOR : MENE0768357A)
    • PERSONNELS
      • Commissions administratives paritaires (RLR : 621-4)
        Commission administrative paritaire locale compétente à l’égard des attachés d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports.
        A. du 11-10-2007. JO du 1-11-2007 (NOR : MENH0766811A)
      • Commissions paritaires d’établissement (RLR : 716-3)
        Durée du mandat des membres de la commission paritaire d’établissement de l’université de Cergy-Pontoise.
        A. du 31-10-2007 (NOR : ESRH0700192A)
      • Commissions paritaires d’établissement (RLR : 716-3)
        Durée du mandat des membres de la commission paritaire d’établissement de l’université de la Réunion.
        A. du 31-10-2007 (NOR : ESRH0700193A)
    • MOUVEMENT DU PERSONNEL
      • Nomination
        IGEN.
        D. du 31-10-2007. JO du 3-11-2007 (NOR : MENI0767693D)
        Le B.O. 2303
        N°42
        22 NOV. 2007
      • Nominations
        Bureau de vote central pour les élections à la CAPN des conseillers d’administration scolaire et universitaire.
        A. du 12-11-2007 (NOR : MEND0701810A)
      • Nominations
        CAPN des bibliothécaires adjoints spécialisés.
        A. du 6-11-2007 (NOR : ESRH0700208A)
      • Nominations
        CAPN des assistants des bibliothèques.
        A. du 6-11-2007 (NOR : ESRH0700209A)
      • Nominations
        Comité médical ministériel du MEN et du MESR.
        A. du 8-11-2007 (NOR : MENH0701800A)
      • Nominations
        Comité central d’hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l’enseignement supérieur et la recherche.
        A. du 5-11-2007 (NOR : ESRH0700194A)
    • INFORMATIONS GÉNÉRALES
      • Vacances d’emplois
        Médecins de l’éducation nationale-conseillers techniques.
        Avis du 7-11-2007. JO du 7-11-2007 (NOR : MENH0768138V)
      • Vacance de poste
        DAET de l’académie de Paris.
        Avis du 12-11-2007 (NOR : MEND0701798V)
      • Vacance de poste
        CSAIO-DRONISEP de l’académie de Rennes.
        Avis du 7-11-2007 (NOR : MEND0701797V)
      • Vacance d’emploi
        Professeur des universités à l’université de Polynésie française.
        Avis du 7-11-2007 (NOR : ESRH0700196V)
      • Vacance de poste
        Directeur général de l’enseignement et de la recherche de l’école spéciale militaire de Saint-Cyr Coëtquidan.
        Avis du 7-11-2007 (NOR : ESRH0700195V)
No. 42 | du 22 novembre 2007
Télécharger le PDF : BO No 42 du 22/11/2007

Bulletin officiel du 15 juillet 2007

Direction de la population et des migrations
Note d’information DPM/DMI3 no 2007-144 du 12 avril 2007 relative aux procédures complémentaires applicables aux jeunes étrangers accueillis en France dans le cadre des accords bilatéraux relatifs à des échanges de jeunes professionnels

NOR : SANN0730424N | du 15 juillet 2007
Télécharger le PDF : note d'information DPM/DMI3 No 2007-144 du 15/07/2007

Bulletin officiel du 15 mai 2007

Direction de la population et des migrations
Sous-direction de la démographie, des mouvements de population et des questions internationales
Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins
Sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers
 
Circulaire DHOS/M 1/M 2/DPM/DMI 2 no 2007-85 du 1er mars 2007 relative aux conditions d’exercice et de recrutement en France des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et pharmaciens

NOR : SANH0730096C | du 15 mai 2007
Télécharger le PDF : circulaire DHOS/M1/M2/DPM/DPMI2 No 2007-85 du 15/05/2007

Bulletin officiel du 30 avril 2007

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L’EMPLOI DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT
30 AVRIL 2007. – TRAVAIL 2007/4 – Texte 4 / 66 – Page 1
TRAVAIL − EMPLOI − FORMATION
Discrimination
Inspection du travail

Circulaire interministérielle DPM/ACI no 2007-12 du 5 janvier 2007 relative aux relations entre l’inspection du travail et la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité

NOR : SOCD0710632C | du 30 avril 2007
Télécharger le PDF : circulaire DPM/ACI No 2007-12 du 30/04/2007

Bulletin officiel du 30 mars 2007

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L’EMPLOI DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT
30 MARS 2007. – TRAVAIL 2007/3 – Texte 3/63 – Page 1
TRAVAIL − EMPLOI − FORMATION
Etranger
Union européenne

Circulaire DPM/DMI no 2006-541 du 22 décembre 2006 relative aux autorisations de travail délivrées aux ressortissants de la Bulgarie et de la Roumanie pendant la période transitoire applicable à ces deux nouveaux Etats membres de l’Union européenne

NOR : SOCD0610630C | du 30 mars 2007
Télécharger le PDF : circulaire DPM/DMI/ No 2006-541 du 30/03/2007

Bulletin officiel du 15 mars 2007

Direction de la sécurité sociale
Division des affaires communautaires
et internationales (DACI)

Circulaire DSS/DACI no 2007-13 du 8 janvier 2007 relative aux conséquences en matière de sécurité sociale de l’élargissement de l’Union européenne à deux nouveaux Etats membres (Bulgarie et Roumanie)

NOR : SANS0730006C | du 15 mars 2007
Télécharger le PDF : circulaire DSS/DACI No 2007-13 du 15/03/2007

Bulletin officiel du 15 février 2007

MINISTERE DE L’INTERIEUR ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
MINISTERE DE L’EMPLOI, DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT
MINISTERE DELEGUE A LA COHESION SOCIALE ET A LA PARITE

CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE No DPM/ACI3/2006/522 du 7 décembre 2006 relative au dispositif d’aide au retour pour les étrangers en situation irrégulière ou en situation de dénuement

| du 15 février 2007
Télécharger le PDF : circulaire DPM/ACI3/2006/522 du 15/02/2007
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