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2007

Bulletin officiel du 22 novembre 2007 - No 42

Nº 42 - 22 NOV. 2007 - Le B.O. - Page 2301 à 2336

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE ET DU MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE

TABLE DES MATIÈRES
    • ORGANISATION GÉNÉRALE
      • Commission générale de terminologie et de néologie
        (RLR : 104-7)
        Vocabulaire du droit.
        Liste du 7-9-2007. JO du 7-9-2007 (NOR : CTNX0710779K)
      • Commission générale de terminologie et de néologie
        (RLR : 104-7)
        Vocabulaire de la culture.
        Liste du 22-9-2007. JO du 22-9-2007 (NOR : CTNX0710861K)
    • ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
      • Acquisition de la nationalité française (RLR : 525-0)
        Information des élèves par les établissements scolaires.
        C. n° 2007-171 du 13-11-2007 (NOR : MENE0701784C)
      • Éducation à la santé (RLR : 505-7)
        Journée mondiale de lutte contre le Sida : 1er décembre 2007.
        C. n° 2007-172 du 15-11-2007 (NOR : MENE0701782C)
      • Certificat d’aptitude professionnelle (RLR : 545-0c)
        CAP métiers de l’enseigne et de la signalétique.
        A. du 16-10-2007. JO du 7-11-2007 (NOR : MENE0768357A)
    • PERSONNELS
      • Commissions administratives paritaires (RLR : 621-4)
        Commission administrative paritaire locale compétente à l’égard des attachés d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports.
        A. du 11-10-2007. JO du 1-11-2007 (NOR : MENH0766811A)
      • Commissions paritaires d’établissement (RLR : 716-3)
        Durée du mandat des membres de la commission paritaire d’établissement de l’université de Cergy-Pontoise.
        A. du 31-10-2007 (NOR : ESRH0700192A)
      • Commissions paritaires d’établissement (RLR : 716-3)
        Durée du mandat des membres de la commission paritaire d’établissement de l’université de la Réunion.
        A. du 31-10-2007 (NOR : ESRH0700193A)
    • MOUVEMENT DU PERSONNEL
      • Nomination
        IGEN.
        D. du 31-10-2007. JO du 3-11-2007 (NOR : MENI0767693D)
        Le B.O. 2303
        N°42
        22 NOV. 2007
      • Nominations
        Bureau de vote central pour les élections à la CAPN des conseillers d’administration scolaire et universitaire.
        A. du 12-11-2007 (NOR : MEND0701810A)
      • Nominations
        CAPN des bibliothécaires adjoints spécialisés.
        A. du 6-11-2007 (NOR : ESRH0700208A)
      • Nominations
        CAPN des assistants des bibliothèques.
        A. du 6-11-2007 (NOR : ESRH0700209A)
      • Nominations
        Comité médical ministériel du MEN et du MESR.
        A. du 8-11-2007 (NOR : MENH0701800A)
      • Nominations
        Comité central d’hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l’enseignement supérieur et la recherche.
        A. du 5-11-2007 (NOR : ESRH0700194A)
    • INFORMATIONS GÉNÉRALES
      • Vacances d’emplois
        Médecins de l’éducation nationale-conseillers techniques.
        Avis du 7-11-2007. JO du 7-11-2007 (NOR : MENH0768138V)
      • Vacance de poste
        DAET de l’académie de Paris.
        Avis du 12-11-2007 (NOR : MEND0701798V)
      • Vacance de poste
        CSAIO-DRONISEP de l’académie de Rennes.
        Avis du 7-11-2007 (NOR : MEND0701797V)
      • Vacance d’emploi
        Professeur des universités à l’université de Polynésie française.
        Avis du 7-11-2007 (NOR : ESRH0700196V)
      • Vacance de poste
        Directeur général de l’enseignement et de la recherche de l’école spéciale militaire de Saint-Cyr Coëtquidan.
        Avis du 7-11-2007 (NOR : ESRH0700195V)
No. 42 | du 22 novembre 2007
Télécharger le PDF : BO No 42 du 22/11/2007

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