expat L'Élan

2013

Rapport juin 2013 - Tableau de bord de l’attractivité de la France - Edition 2012

TABLEAU DE BORD
de l’attractivite
de la France


Edition 2012
  • Ministère de l’Economie et des Finances
  • Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale (DATAR)
  • Centre d’analyse stratégique (CAS)
  • Agence française pour les investissements internationaux (AFII)

Tableau de bord | de juin 2013
Télécharger le PDF : Tableau de bord de l’attractivite de la France de 06/2013

Rapport au Premier ministre du 14 mai 2013 - Sécuriser les parcours des ressortissants étrangers en France

Rapport au Premier ministre

Sécuriser les parcours des ressortissants étrangers en France
Mise en œuvre du titre pluriannuel de séjour, amélioration de l’accueil en préfecture et contrôle juridictionnel de la rétention et de l’éloignement

Rapport au Premier ministre| du 14 mai 2013
Télécharger le PDF : rapport au Premier ministre (99 pages) - Sécuriser les parcours des ressortissants étrangers en France du 14/05/2013

Rapport d'information No 527 et proposition de résolution européenne No 528 du 18 avril 2013 - SÉNAT - Normes européennes en matière de détachement des travailleurs

Nº 527 - SÉNAT - SESSION ORDINAIRE DE 2012-2013
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 avril 2013

RAPPORT D´INFORMATION
FAIT
au nom de la commission des affaires européennes sur les normes européennes en matière de détachement des travailleurs

Rapport d'information| du 18 avril 2013
Télécharger le PDF : rapport d'information No 527 - SÉNAT - Normes européennes en matière de détachement des travailleurs du 18/04/2013 (45 pages)

Nº 528 - SÉNAT - SESSION ORDINAIRE DE 2012-2013
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 avril 2013

PROPOSITION DE RÉSOLUTION EUROPÉENNE
présentée au nom de la commission des affaires européennes, en application de l’article 73 quater du Règlement, sur les normes européennes en matière de détachement des travailleurs

Proposition de résolution européenne| du 18 avril 2013
Télécharger le PDF : proposition de résolution européenne No 528 - SÉNAT - Normes européennes en matière de détachement des travailleurs du 18/04/2013 (13 pages)
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