RAPPORT
Rapport au parlement
Les orientations de la politique de l'immigration
Sixième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Rapport | de décembre 2009
Télécharger le PDF : rapport - Orientations de la politique de l'immigration du 12/2009

RAPPORT
MINISTÈRE DE L'IMMIGRATION, DE L’INTÉGRATION
L’IDENTITÉ NATIONALE ET DU DÉVELOPPEMENT SOLIDAIRE
Départements des statistiques, des études et de la documentation
Division des Enquêtes et des études statistiques
Personne chargée du dossier : Corinne Régnard

RAPPORT DU SOPEMI POUR LA FRANCE

Rapport | de novembre 2009
Télécharger le PDF : rapport SOPEMI du 11/2009

Direction Générale du Travail
La lutte contre le travail illégal en France en 2008
DGT/DAP - Septembre 2009

Rapport | de septembre 2009
Télécharger le PDF : rapport sur la lutte contre le travail illégal en 2008 du 09/2009

RAPPORT
Invisible et modèle ? Première approche de l’immigration sud-asiatique en France

Rapport d’étude pour la Direction de l’Accueil, de l’Intégration et de la Citoyenneté
Ministère de l’Immigration, de l’Intégration, de l’Identité nationale et du Développement solidaire

Christine Moliner
(Centre d’Etudes de l’Inde et de l’Asie du Sud, Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales, Paris)

Rapport | de septembre 2009
Télécharger le PDF : rapport sur l'approche de l’immigration sud-asiatique en France du 09/2009

RAPPORT
Collection des rapports officiels
Rapport au Premier ministre
Remis en septembre 2009
Études et intégration
Faire connaître les valeurs de la République
Les élus issus de l'immigration dans les conseils municipaux (2001 - 2008)

Rapport | de septembre 2009
Télécharger le PDF : rapport 2009 - Études et intégration - Faire connaître les valeurs de la République du 09/2009

RAPPORT
La réparation du préjudice permanent subi par les victimes d’accidents du travail et de maladies professionnelles
Conférence

Conférence du Forum Européen de l’assurance contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
Paris, le 23 juin 2009

Rapport | du 23 juin 2009
Télécharger le PDF : rapport sur les risques professionnels - Indemnisation du préjudice professionnel du 23/06/2009