expat L'Élan
Publié le .

Communication de la commission Européenne du 17 04 2020 - levée des mesures visant à contenir la propagation de la COVID-19

17.4.2020 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 126/1

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE
COMMISSION EUROPÉENNE

COMMUNICATION DE LA COMMISSION | COVID-19

Feuille de route européenne commune pour la levée des mesures visant à contenir la propagation de la COVID-19

(2020/C 126/01)
Télécharger le PDF : Communication n° 2020-C 126/1 I 17 avril 2020
Publié le .

Communication de la commission Européenne du 08 04 2020 concernant l’évaluation de l’application de la restriction temporaire des déplacements non essentiels vers l’UE

Bruxelles, le 8.4.2020
COM(2020) 148 final

COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU CONSEIL EUROPÉEN ET AU CONSEIL

concernant l’évaluation de l’application de la restriction temporaire des déplacements non essentiels vers l’UE

COM(2020) 148 final
Télécharger le PDF : Communication n° 2020 148 du 08 avril 2020
Publié le .

Communication de la commission Européenne du 30 03 2020 | COVID - 19 | Lignes directrices concernant l’exercice de la libre circulation des travailleurs pendant l’épidémie de COVID-19

30.3.2020 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 102 I/12

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE
COMMISSION EUROPÉENNE

COMMUNICATION DE LA COMMISSION | COVID-19

Lignes directrices concernant l’exercice de la libre circulation des travailleurs pendant l’épidémie de COVID-19

(2020/C 102 I/03)
Télécharger le PDF : Communication n° 2020-C 102 I-03 JOUE n° C 102 I 30 mars 2020
Publié le .

Communication de la commission Européenne du 30 03 2020 | COVID - 19 | Orientations concernant la mise en oeuvre des restrictions, facilitations et effets

30.3.2020 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 102 I/3

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE
COMMISSION EUROPÉENNE

COMMUNICATION DE LA COMMISSION | COVID-19

Orientations concernant la mise en oeuvre de la restriction temporaire des déplacements non essentiels vers l’UE, la facilitation du régime de transit pour le rapatriement des citoyens de l’UE et les effets sur la politique des visas

(2020/C 102 I/02)
Télécharger le PDF : Communication n° 2020-C 102 I-02 JOUE n° C 102 I 30 mars 2020
Publié le .

Communication 195 de la commission Européenne du 10 avril 2019 - Faire face aux conséquences d’un retrait sans accord du Royaume-Uni de l’Union: l’approche coordonnée de l’Union

COMMISSION EUROPÉENNE
Bruxelles, le 10.4.2019
COM(2019) 195 final

COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU CONSEIL EUROPÉEN, AU CONSEIL, À LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN, AU COMITÉ DES RÉGIONS ET À LA BANQUE EUROPÉENNE D’INVESTISSEMENT

Faire face aux conséquences d’un retrait sans accord du Royaume-Uni de l’Union: l’approche coordonnée de l’Union
Télécharger le PDF : Communication 195 de la commission Européenne du 10 avril 2019 - Faire face aux conséquences d’un retrait sans accord du Royaume-Uni de l’Union: l’approche coordonnée de l’Union

Plus d'articles...

Textes récents

Textes de lois