RAPPORT
Ministère de l’immigration, de l’intégration, de l’identité nationale et du co-développement
Direction de la population et des migrations

L’acquisition de la nationalité française dans le parcours d’intégration
Rapport final rédigé par Françoise Enel & Cyrille Gazave

Rapport | de décembre 2008
Télécharger le PDF : rapport sur l'acquisition de la nationalité française dans le parcours d’intégration du 12/2008

RAPPORT
La réparation du préjudice permanent subi par les victimes d’accidents du travail et de maladies professionnelles
Conférence

Conférence du Forum Européen de l’assurance contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
Paris, le 23 juin 2009

Rapport | du 23 juin 2009
Télécharger le PDF : rapport sur les risques professionnels - Indemnisation du préjudice professionnel du 23/06/2009

RAPPORT
Collection des rapports officiels
Rapport au Premier ministre
Remis en septembre 2009
Études et intégration
Faire connaître les valeurs de la République
Les élus issus de l'immigration dans les conseils municipaux (2001 - 2008)

Rapport | de septembre 2009
Télécharger le PDF : rapport 2009 - Études et intégration - Faire connaître les valeurs de la République du 09/2009

RAPPORT
Invisible et modèle ? Première approche de l’immigration sud-asiatique en France

Rapport d’étude pour la Direction de l’Accueil, de l’Intégration et de la Citoyenneté
Ministère de l’Immigration, de l’Intégration, de l’Identité nationale et du Développement solidaire

Christine Moliner
(Centre d’Etudes de l’Inde et de l’Asie du Sud, Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales, Paris)

Rapport | de septembre 2009
Télécharger le PDF : rapport sur l'approche de l’immigration sud-asiatique en France du 09/2009