BULLETIN Officiel
ÉDUCATION À LA CITOYENNETÉ
Parcours civiques
NOR : MENE0402540N
RLR : 525-2d ; 514-5
NOTE DE SERVICE Nº 2004-205
DU 12-11-2004
MEN
DESCO A9
Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; au directeur de l’académie de Paris ; aux inspectrices et inspecteurs d’académie, directrices et directeurs des services départementaux de l’éducation nationale

| du 25 novembre 2004
Télécharger le PDF : note de servic No 2004-205 du 25/11/2004