expat L'Élan

2007

Décret no 2007-1892 du 26 décembre 2007 (Version consolidée)

Le 19 juin 2009

DECRET
Décret nº 2007-1892 du 26 décembre 2007 relatif aux compétences des ministres chargés respectivement du travail, de l'emploi, de l'immigration et de l'intégration en ce qui concerne les migrations de travail et la tutelle de l'Office français de l'immigration et de l'intégration

Décret nº 2007-1890 du 26 décembre 2007 - Texte 63 - Traitement automatisé de données à caractère personnel relatives aux étrangers faisant l’objet d’une mesure d’éloignement

30 décembre 2007 - JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Texte 63 sur 191

Décret nº 2007-1890 du 26 décembre 2007 portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatives aux étrangers faisant l’objet d’une mesure d’éloignement et modifiant la partie réglementaire du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile

NOR : IMID0759221D | du 26 décembre 2007
Télécharger le PDF : décret no 2007-1890 du 26/12/2007

Décret nº 2007-1739 du 11 décembre 2007 - texte nº 24 - Détachement transnational de travailleurs et modifiant le code du travail

JORF nº 0289 - du 13 décembre 2007 - page 20145 - texte nº 24

DECRET
Décret nº 2007-1739 du 11 décembre 2007 relatif au détachement transnational de travailleurs et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)

NOR : MTST0751177D | du 11 décembre 2007
Télécharger ce PDF : décret nº 2007-1739 du 11/12/2007

Décret nº 2007-1711 du 5 décembre 2007 - texte nº 17 - Carte de séjour portant la mention « compétences et talents » et modifiant le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

JORF nº 0283 - du 6 décembre 2007 - page 19745 - texte nº 17

DECRET
Décret nº 2007-1711 du 5 décembre 2007 relatif à la carte de séjour portant la mention « compétences et talents » et modifiant le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (partie réglementaire)

NOR : IMID0772076D | du 5 décembre 2007
Télécharger ce PDF : décret nº 2007-1711 du 05/12/2007

Décret nº 2007-1401 du 28 septembre 2007 - texte nº 4 - Protocole additionnel à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel concernant les autorités de contrôle et les flux transfrontières de données

JORF nº 227 - du 30 septembre 2007 - page 16135 - texte nº 4

DECRET
Décret nº 2007-1401 du 28 septembre 2007 portant publication du protocole additionnel à la convention pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel concernant les autorités de contrôle et les flux transfrontières de données, fait à Strasbourg le 8 novembre 2001

NOR : MAEJ0765446D | du 28 septembre 2007
Télécharger ce PDF : décret nº 2007-1401 du 28/09/2007

Décret no 2007-1352 du 13 septembre 2007 (Version consolidée)

Le 19 juin 2009

DECRET
Décret nº 2007-1352 du 13 septembre 2007 relatif à l'admission au séjour, à la protection, à l'accueil et à l'hébergement des étrangers victimes de la traite des êtres humains et du proxénétisme et modifiant le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (dispositions réglementaires)

Décret nº 2007-1352 du 13 septembre 2007 - texte nº 17 - Admission au séjour, à la protection, à l'accueil et à l'hébergement des étrangers victimes de la traite des êtres humains et du proxénétisme

JORF nº 214 - du 15 septembre 2007 - page 15340 - texte nº 17

DECRET
Décret nº 2007-1352 du 13 septembre 2007 relatif à l'admission au séjour, à la protection, à l'accueil et à l'hébergement des étrangers victimes de la traite des êtres humains et du proxénétisme et modifiant le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (dispositions réglementaires)

NOR : MTSA0759989D | du 13 septembre 2007
Télécharger ce PDF : décret nº 2007-1352 du 13/09/2007

Décret no 2007-1300 du 31 août 2007 (Version consolidée)

Le 19 juin 2009

DECRET

Décret nº 2007-1300 du 31 août 2007 relatif aux conventions conclues entre les centres d'accueil pour demandeurs d'asile et l'Etat et aux relations avec les usagers, modifiant le code de l'action sociale et des familles (partie réglementaire)

Décret no 2007-1300 du 31 août 2007 - Texte 6 - Conventions conclues entre les centres d’accueil pour demandeurs d’asile et l’Etat et aux relations avec les usagers

2 septembre 2007 - JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Texte 6 sur 103

Décret no 2007-1300 du 31 août 2007 relatif aux conventions conclues entre les centres d’accueil pour demandeurs d’asile et l’Etat et aux relations avec les usagers, modifiant le code de l’action sociale et des familles (partie réglementaire)

NOR : IMIN0762256D | du 31 août 2007
Télécharger ce PDF : décret no 2007-1300 du 31/08/2007

Décret no 2007-1292 du 30 août 2007 - Texte 16 - Autorisation provisoire de séjour pour l’exercice d’une mission de volontariat en France et à certaines cartes de séjour temporaire

1er septembre 2007 - JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Texte 16 sur 166

Décret no 2007-1292 du 30 août 2007 relatif à l’autorisation provisoire de séjour pour l’exercice d’une mission de volontariat en France et à certaines cartes de séjour temporaire

NOR : IMID0761327D | du 30 août 2007
Télécharger ce PDF : décret no 2007-1292 du 30/08/2007

Décret no 2007-1182 du 3 août 2007 (Version consolidée)

Le 11 août 2009

DECRET
Décret nº 2007-1182 du 3 août 2007 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatives à des passagers des aéroports français franchissant les frontières extérieures des Etats parties à la convention signée à Schengen le 19 juin 1990.

Décret no 2007-1141 du 26 juillet 2007 - Texte 22 - Etrangers exerçant une profession commerciale, industrielle ou artisanale sur le territoire français sans y résider

28 juillet 2007 - JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Texte 22 sur 210

Décret no 2007-1141 du 26 juillet 2007 portant application de l’article L. 122-1 du code de commerce relatif aux étrangers exerçant une profession commerciale, industrielle ou artisanale sur le territoire français sans y résider

NOR : IMID0761174D | du 26 juillet 2007
Télécharger ce PDF : décret no 2007-1141 du 26/07/2007

Décret no 2007-1136 du 25 juillet 2007 - Texte 11 - Création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel des ressortissants étrangers qui, contrôlés à l’occasion du franchissement de la frontière, ne remplissent pas les conditions d’entrée

27 juillet 2007 - JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Texte 11 sur 176

Décret no 2007-1136 du 25 juillet 2007 portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel des ressortissants étrangers qui, ayant été contrôlés à l’occasion du franchissement de la frontière, ne remplissent pas les conditions d’entrée requises et modifiant la partie réglementaire du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile

NOR : IMID0760282D | du 25 juillet 2007
Télécharger ce PDF : décret no 2007-1136 du 25/07/2007

Décret no 2007-1136 du 25 juillet 2007 (Version consolidée)

Le 19 juin 2009

DECRET
Décret nº 2007-1136 du 25 juillet 2007 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel des ressortissants étrangers qui, ayant été contrôlés à l'occasion du franchissement de la frontière, ne remplissent pas les conditions d'entrée requises et modifiant la partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Décret no 2007-1092 du 12 juillet 2007 - Texte nº 13

Le 19 juin 2009 - JORF nº 162 - du 14 juillet 2007 - Texte nº 13

DECRET
Décret nº 2007-1092 du 12 juillet 2007 portant publication de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République tunisienne relative aux obligations de service national en cas de double nationalité, signée à Paris le 18 mars 1982, ainsi qu'à l'échange de lettres franco-tunisien du 17 juin 1982 relatif à cette convention, fait à Tunis le 4 décembre 2003.

Décret no 2007-1020 du 14 juin 2007 - Texte 4 - Accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Japon

17 juin 2007 - JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Texte 4 sur 62

Décret no 2007-1020 du 14 juin 2007 portant publication de l’accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Japon, signé à Paris le 25 février 2005

NOR : MAEJ0754746D | du 14 juin 2007
Télécharger ce PDF : décret no 2007-1020 du 14/06/2007

Décret no 2007-912 du 15 mai 2007 - Texte 67 - Etrangers souhaitant exercer une activité commerciale, industrielle ou artisanale sur le territoire français et modifiant le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile

16 mai 2007 - JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Texte 67 sur 413

Décret no 2007-912
du 15 mai 2007 relatif aux étrangers souhaitant exercer une activité commerciale, industrielle ou artisanale sur le territoire français et modifiant le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile (partie réglementaire)

NOR : INTD0751415D | du 15 mai 2007
Télécharger ce PDF : décret no 2007-912 du 15/05/2007

Décret no 2007-801 du 11 mai 2007 - Texte 8 - Autorisations de travail délivrées à des étrangers, à la contribution spéciale due en cas d’emploi d’un étranger dépourvu d’autorisation de travail et modifiant le code du travail

12 mai 2007 - JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Texte 8 sur 180

Décret no 2007-801 du 11 mai 2007 relatif aux autorisations de travail délivrées à des étrangers, à la contribution spéciale due en cas d’emploi d’un étranger dépourvu d’autorisation de travail et modifiant le code du travail (partie réglementaire : Décrets en Conseil d’Etat)

NOR : SOCN0753910D | du 11 mai 2007
Télécharger ce PDF : décret no 2007-801 du 11/05/2007

Décret no 2007-773 du 10 mai 2007 - Texte 40 - Contrôle de la validité des mariages et modifiant diverses dispositions relatives à l’état civil

11 mai 2007 - JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Texte 40 sur 208

Décret no 2007-773 du 10 mai 2007 pris pour l’application de la loi no 2006-1376 du 14 novembre 2006 relative au contrôle de la validité des mariages et modifiant diverses dispositions relatives à l’état civil

NOR : JUSC0752942D | du 10 mai 2007
Télécharger ce PDF : décret no 2007-773 du 10/05/2007

Décret no 2007-610 du 25 avril 2007 - Texte 27 - Déclarations de nationalité, aux décisions de naturalisation, de réintégration, de perte, de déchéance et de retrait de la nationalité française

27 avril 2007 - JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Texte 27 sur 108

Décret no 2007-610 du 25 avril 2007 modifiant le décret no 93-1362 du 30 décembre 1993 relatif aux déclarations de nationalité, aux décisions de naturalisation, de réintégration, de perte, de déchéance et de retrait de la nationalité française

NOR : JUSC0751469D | du 25 avril 2007
Télécharger ce PDF : décret no 2007-610 du 25/04/2007

Décret no 2007-399 du 23 mars 2007 - Texte 8 - Centres d’accueil pour demandeurs d’asile, aux dispositions financières applicables aux établissements et services sociaux et médicosociaux, et modifiant le code de l’action sociale et des familles

24 mars 2007 - JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Texte 8 sur 152

Décret no 2007-399
du 23 mars 2007 relatif aux centres d’accueil pour demandeurs d’asile, aux dispositions financières applicables aux établissements et services sociaux et médicosociaux, et modifiant le code de l’action sociale et des familles (partie réglementaire)

NOR : SOCN0710518D | du 23 mars 2007
Télécharger ce PDF : décret no 2007-399 du 23/03/2007

Décret no 2007-371 du 21 mars 2007 (Version consolidée)

Le 11 août 2009

DECRET
Décret nº 2007-371 du 21 mars 2007 relatif au droit de séjour en France des citoyens de l'Union européenne, des ressortissants des autres Etats parties à l'Espace économique européen et de la Confédération suisse ainsi que des membres de leur famille.

Décret no 2007-354 du 14 mars 2007 - Texte 16 - Modalités d’application de la condition de résidence pour le bénéfice de certaines prestations et modifiant le code de la sécurité sociale

18 mars 2007 - JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Texte 16 sur 42

Décret no 2007-354 du 14 mars 2007 relatif aux modalités d’application de la condition de résidence pour le bénéfice de certaines prestations et modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d’Etat)

NOR : SANS0720598D | du 14 mars 2007
Télécharger ce PDF : décret no 2007-354 du 14/03/2007

Décret no 2007-320 du 8 mars 2007 - Texte 13 - Modifiant le montant de la taxe perçue au profit de l’Office des migrations internationales en application de l’article 1635-0 bis du code général des impôts

10 mars 2007 - JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Texte 13 sur 113

Décret no 2007-320 du 8 mars 2007 modifiant le montant de la taxe perçue au profit de l’Office des migrations internationales en application de l’article 1635-0 bis du code général des impôts

NOR : SOCN0710087D | du 8 mars 2007
Télécharger ce PDF : décret no 2007-320 du 08/03/2007

Décret no 2007-200 du 14 février 2007 - Texte 1 - Accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République slovaque relatif aux échanges de jeunes professionnels

16 février 2007 - JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Texte 1 sur 162

Décret no 2007-200 du 14 février 2007 portant publication de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République slovaque relatif aux échanges de jeunes professionnels, signé à Paris le 31 mars 2005

NOR : MAEJ0730009D | du 14 février 2007
Télécharger ce PDF : décret no 2007-200 du 14/02/2007

Décret no 2007-123 du 29 janvier 2007 - Texte 41 - Procédures d’autorisation d’exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien

31 janvier 2007 - JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Texte 41 sur 157

Décret no 2007-123 du 29 janvier 2007 relatif aux procédures d’autorisation d’exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien

NOR : SANH0625218D | du 29 janvier 2007
Télécharger ce PDF : décret no 2007-123 du 29/01/2007

Décret no 2007-86 du 23 janvier 2007 - Texte 2 - Accès à certains traitements automatisés relatif à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers

25 janvier 2007 - JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Texte 2 sur 144

Décret no 2007-86
du 23 janvier 2007 relatif à l’accès à certains traitements automatisés mentionnés à l’article 9 de la loi no 2006-64 du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers

NOR : INTD0700003D | du 23 janvier 2007
Télécharger ce PDF : décret no 2007-86 du 23/01/2007

Décret no 2007-54 du 11 janvier 2007 - Texte 17 - Convention de codéveloppement entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Mali

13 janvier 2007 - JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Texte 17 sur 149

Décret no 2007-54 du 11 janvier 2007 portant publication de la Convention de codéveloppement entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Mali, signée à Paris le 21 décembre 2000

NOR : MAEJ0630119D | du 11 janvier 2007
Télécharger ce PDF : décret no 2007-54 du 11/01/2007

Décret no 2007-32 du 8 janvier 2007 - Texte 2 - Revalorisation de l’allocation de revenu minimum d’insertion, de l’allocation d’insertion, de l’allocation temporaire d’attente, de l’allocation de solidarité spécifique, de l’allocation équivalent retraite

9 janvier 2007 - JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Texte 2 sur 92

Décret no 2007-32 du 8 janvier 2007 portant revalorisation de l’allocation de revenu minimum d’insertion, de l’allocation d’insertion, de l’allocation temporaire d’attente, de l’allocation de solidarité spécifique, de l’allocation équivalent retraite et du revenu de solidarité dans les départements d’outre-mer et à Saint-Pierre-et-Miquelon et attribution d’une aide exceptionnelle de fin d’année à certains bénéficiaires

NOR : SOCA0625041D | du 8 janvier 2007
Télécharger ce PDF : décret no 2007-32 du 08/01/2007

Textes récents

L’ÉLAN c’est aussi un cabinet parisien qui, depuis presque 20 ans, met son expertise au service des entreprises, grands comptes, PME ou TPE, pour les assister et les conseiller sur les aspects juridiques, organisationnels et sociaux de la mobilité internationale et l'impatriation

Pour en savoir plus sur le cabinet L'ÉLAN :

Cliquez ici